sage sarthe aval
Chargé(e) de mission SAGE Sarthe Aval. Quatre SAGE concernent le département de la Sarthe : Sarthe amont, Sarthe aval, Huisne, Loir [16]. SAGE rvlt partiel CLE Sarthe aval; extension du SAGE Sélune; 2017 01 16 document; 2018 01 22 CLE du SAGE Sarthe-Amont (rvlt) 2018 01 18 CLE du SAGE Sarthe Laval (rvlt) Bilan de la publication relative à la déclaration d'intention concernant l'élaboration du SAGE Sarthe Aval Territoire très agricole, le bassin versant est encadré par deux importantes agglomérations : Le Mans au Nord et Angers au Sud. Son élaboration avait débuté en 2002, avec la définition du périmètre du SAGE. Site officiel de la Commune de Avoise en Sarthe. Le périmètre du SAGE couvre la totalité du bassin versant de la Sarthe Aval (2 727 km²) à cheval sur les départements de la Sarthe, de la Mayenne et du Maine-et-Loire. Il englobe la Sarthe et ses affluents en aval de sa confluence avec l’Huisne, au Mans, jusqu’à sa confluence avec la Mayenne en amont d’Angers. Cet avis soulevait la nécessité d’inventaires sur les zones humides, informait des dispositions du SAGE Sarthe Aval en cours d’élaboration concernant la gestion des eaux pluviales, et alertait sur le déficit quantitatif de la ressource en eau du secteur. C’est au cœur des basses vallées angevines, après un parcours de 130 km, que la Sarthe aval conflue avec le Loir puis la Mayenne pour former la Maine, d’une longueur de 11 km, qui se jette ensuite dans la Loire. Ceux-ci affleurent largement en bordure du Massif armoricain dans le Sage Sarthe-Aval. 49047 ANGERS Cedex. L'aval de l'Adour est un territoire particulièrement riche en milieux aquatiques variés. Les lignes de séparation des eaux sont centrées sur chaque plateau. Ceux-ci affleurent largement en bordure du Massif armoricain dans le Sage Sarthe-Aval. DESIGNATION DE REFERENTS TEMPETE ET SECURITE ROUTIERE N° 2014.46 Le Conseil Municipal, désigne à l’unanimité, les candidats suivants : - M. Jean-Paul BOISARD et M. Loic ESNAULT en qualité de référents tempête Cette étape marque ainsi la transition vers la phase de mise en œuvre. Le SAGE du bassin de Sarthe Amont a été approuvé le 16 décembre 2011. Le bassin versant de la Sarthe Aval fait partie du bassin de la Sarthe (8005 km², 636 communes, 679500 habitants) : la Sarthe conflue avec la Mayenne et le Loir en amont d'Angers pour former la Maine (bassin de 22000 km²). A l’origine du SAGE : la CLE. Cours d'eau concernés : Sarthe, Rhonne, Orne Champenoise, Gée, Vègre, Erve Treulon, Vaige. SAGE Mayenne; SAGE Sarthe Aval; Le classement des cours d’eau; Droit d’eau; Natura 2000; Carte des Cours d’eau -Police de l’eau. Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sarthe Aval concerne la totalité du bassin versant de la Sarthe Aval sur les départements de Maine-et-Loire, Sarthe et Mayenne. Carte avancement SAGE Nov 2019 mars 2020 PDF - 612.1 ko Télécharger. La partie Ouest, dans le prolongement du massif armoricain montre un système orographique de collines peu élevées et de vallées peu profondes. Type d'offre : CDI Localisation : Basse-Normandie Société : Syndicat du Bassin de la Sarthe Date limite de candidature : 08/02/2019 (publiée le 06/01/2019) Présentation de l'offre. Type d'offre : CDI Localisation : Basse-Normandie Société : Syndicat du Bassin de la Sarthe Date limite de candidature : 08/02/2019 (publiée le 06/01/2019) Présentation de l'offre. Nom du SAGE Phase Périmètre fixé le Création CLE Approuvé le Superficie Départements concernés Nb communes Total Sarthe Sarthe amont [17], [18] Mise en oeuvre: 28 janvier 2016: 16 décembre 2011: 2 882 km 2: Sarthe aval [19], [20] surfaces en eau : cours d'eau et plan d'eau. Son périmètre a été arrêté le 16 juillet 2009. Cité administrative Bât. Le bassin versant de la Sarthe Aval est à cheval sur les départements de la Sarthe, de la Mayenne et du Maine-et-Loire. forêts et milieux semi-naturels : forêts caducifoliées, sempervirentes et mixtes, landes et bruyères, fourrés et broussailles. Fonctionnement et composition . Pour Connaitre l’état d’avancement des SAGE en France, Consulter le site GESTEAU. Le diagnostic a abouti à la mise en évidence des enjeux sur le territoire, ainsi que les objectifs vers lesquels le SAGE doit tendre. Avec des conditions hydrologiques défavorables, une présence humaine et une activité économique très importantes, c’est le secteur le plus dégradé du bassin Loire-Bretagne. Ce SAGE Sarthe aval a été approuvé le 10 juillet 2020. Les cartes ci-dessous proviennent soit de l'état des lieux du SAGE Scarpe aval, soit accompagnent les mesures du SAGE Scarpe aval soit font références au règlement du SAGE Scarpe aval. Préfecture de la Sarthe - Mme MATHE - Tél : 02.43.39.70.21. Le sous-bassin de la Loire aval et de ses affluents, depuis l’aval de Chinon jusqu’à l’estuaire, et des côtiers vendéens couvre 23 300 km². territoires agricoles : terres arables, cultures variées, espaces agricoles dominants, prairies, vigne et vergers. Un avis de la CLE du SAGE Sarthe Aval avait alors été émis le 31 juillet 2018. Il couvre une superficie de 2 727 km². SAGE Loir. 72130 Saint Léonard des Bois Téléchargements. Le bassin versant de la Sarthe Aval (2 727 km²) comprend la rivière Sarthe et ses affluents, depuis sa confluence avec l’Huisne au Mans, jusqu’à sa confluence avec la Mayenne en amont d’Angers. Ce SAGE Sarthe aval a été approuvé le 10 juillet 2020. L’avancement du SAGE Le projet de SAGE du bassin de la Sarthe Aval a été validé par la Commission Locale de l’Eau en séance plénière le 5 juin 2018, après 6 ans d’élaboration. L'arrêté de constitution de la Commission locale de l'eau est intervenu le 25 novembre 2010. La Sarthe conflue ensuite avec la Mayenne et le Loir en amont d’Angers pour former la Maine. Le SAGE a été approuvé le 10 juillet 2020 par arrêté inter-préfectoral, signé par les Préfets des trois départements concernés (le Maine-et-Loire, la Mayenne et la Sarthe en tant que préfecture pilote). Il regroupe ainsi des cours d'eau ou canaux situés entièrement ou partiellement dans le Maine-et-Loire. La phase de scénario tendance a permis d’identifier de nouveaux enjeux : 27 boulevard de StrasbourgBP 268 - 61008 ALENÇON CEDEX, La prochaine séance du comité syndical du Syndicat du Bassin de la Sarthe…. En 2019, la CLE Scarpe aval, présidée par Alain Bocquet, est constituée de 52% d’élus, de 27% d’usagers (agriculteurs, chasseurs, pêcheurs) et de 21% de représentants de l’Etat. Nom du SAGE Phase Périmètre fixé le Création CLE Approuvé le Superficie Départements concernés Nb communes Total Sarthe Sarthe amont [17], [18] Mise en oeuvre: 28 janvier 2016: 16 décembre 2011: 2 882 km 2: Sarthe aval [19], [20] La plupart de ces cartes provient de l'atlas cartographique du SAGE Scarpe aval. 17) Désignation d'un délégué à la commission locale de l'eau du SAGE Sarthe Aval 18) Désignation des représentants au Syndicat mixte d'alimentation en eau potable L'Aulnay la Touche 19) Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable Sarthe et Loir Le périmètre du SAGE de la Sarthe aval concerne 179 communes (arrêté du 8 février 2019 suite aux communes nouvelles 1 ) des départements de la Sarthe (113), de la Mayenne (48) et du Maine-et-Loire (18), en région Pays de la Loire. Le SAGE Sarthe aval a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020. Le sud du territoire est formé des Plateaux de l'Anjour septentrional (plateau découpé par trois vallées, dont la Sarthe, isolant parfois des buttes). Consultez la liste des 179 communes concernées par le SAGE. Au total, ce sont 179communes qui sont comprises en totalité ou en partie dans ce périmètre. Le Syndicat JAVO consacre un budget minimum de 20 000 € par an pour la gestion des embâcles.. Les embâcles sont retirés prioritairement et systématiquement dans les ouvrages hydrauliques (ponts, seuils) afin de limiter le risque de sur-inondation et de fragilisation des ouvrages. 02.85.50.07.18 France. Le SBeMS est situé sur le territoire du SAGE Sarthe Aval. SAGE. Le périmètre du SAGE de la Sarthe aval a été fixé par arrêté préfectoral le 16 juillet 2009. Le SAGE Sarthe Aval.....140 7.3. Le respect des débits d’étiage permettant un équilibre entre l'ensemble des usages (activités, prélèvements, rejets, ...) et le bon fonctionnement du milieu aquatique. DDT du Maine-et-Loire. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) .....141 8. Suite à la publication du compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE SAGE Sarthe aval, le 9 mai à Loué, faisant référence (pages 8 et 9) à la mise en place d’un groupe de travail sur la réduction du taux d’étagement, voici le courrier que les présidents de l’SMR72 et l’AASMayenne ont envoyé conjointement aux 12 membres du comité de rédaction de ce SAGE Site internet On observe des formes topographiques très planes, excepté sur le nord du territoire qui s'articule avec les Alpes mancelles au niveau de Fresnay-sur-Sarthe. Le Département assure la valorisation du domaine public fluvial dont il est propriétaire : la Sarthe aval du barrage d'enfer au Mans à la limite du Maine-et-Loire, et le Loir, du barrage de la pointe à Chahaignes à la limite du Maine-et-Loire. Il couvre une superficie de 2 727 km². Arrêté préfectoral DCPPAT 2018-0028 du 18 janvier 2018 portant renouvellement des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE "SARTHE AVAL". Déclaration environnementale SAGE Sarthe aval (format pdf - 1.8 Mo - 29/07/2020) Arrêté préfectoral N° DCPPAT 2020-0293 du 14 décembre 2020 portant renouvellement partiel des membres de la CLE Sarthe Aval - Modification N° 3 (format pdf - 299.1 ko - 14/12/2020) SAGE du bassin de l’Huisne. Pendant la phase d'élaboration de ce SAGE, il a été mis en évidence la nécessité d'affiner la connaissance sur les plans d'eau. En 2019, la CLE Scarpe aval, présidée par Alain Bocquet, est constituée de 52% d’élus, de 27% d’usagers (agriculteurs, chasseurs, pêcheurs) et de 21% de représentants de l’Etat. Fonctionnement; Composition; Nos missions. La Sarthe aval constitue un axe de migration prioritaire doté d'un usage avéré lié à la navigation. Il concerne 192 communes de la région Pays de la Loire, réparties dans les départements du Maine et Loire, de la Mayenne et de la Sarthe. Agence de l’eau Loire Bretagne. SAGE Sarthe Aval ». Conseils; Documentation; Le JAVO. Fixé par arrêté préfectoral le 16 juillet 2009, le périmètre d’élaboration du SAGE concerne la totalité du territoire naturel que constitue le bassin versant de la Sarthe Aval. Le SAGE est élaboré collectivement par les acteurs de l’eau du territoire regroupés au sein d’une assemblée délibérante : la Commission locale de l’eau (CLE). Chargé(e) de mission SAGE Sarthe Aval. 15) Désignation de référents SAGE Sarthe Aval et SAGE Loir Les conseillers suivants sont désignés, après vote, pour représenter la commune nouvelle au sein du SAGE Sarthe Aval et du SAGE Loir : • M. LEDERNET Christian • Mme ZIMMERMANN Valérie 16) Désignation de correspondants DEFENSE Cette planification passe par un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), porté par le Syndicat du Bassin de la Sarthe. Au total, ce sont 179 communes qui sont comprises en totalité ou en partie dans ce périmètre. A la suite de l'enquête publique de septembre 2019 et à la Commission Locale de l'Eau qui a adopté les documents du SAGE le 18 décembre 2019, le SAGE du bassin versant de la Sarthe aval a été approuvé le 10 juillet 2020. (format pdf - 392.7 ko - 14/03/2018) Arrêté préfectoral DCPPAT 2018-0152 du 18 juin 2018 portant renouvellement partiel des membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE "SARTHE AVAL". Missions de Prévention des Inondations (PI) Le département de la Sarthe est entièrement situé dans le bassin hydrographique de la Loire, à savoir le bassin Loire-Bretagne.D'une longueur de 4 500 km [3], le réseau hydrographique départemental comprend 11 cours d'eau de longueur supérieure à 50 km et 61 de longueur supérieure à 10 km. En tant qu’irrigant sur le territoire du SAGE (Schéma d’aménagement de gestion des eaux) Sarthe Aval, vous êtes concerné par une nouvelle réglementation qui pourrait se traduire par une diminution des volumes disponibles pour l’irrigation : Sage Sarthe aval : 51 e Sage mis en œuvre sur le bassin. Le périmètre du SAGE Sarthe Aval est établi sur les limites du bassin hydrographique de la Sarthe Aval et ses affluents. Déclaration d’intention concernant l’élaboration du SAGE Sarthe Aval Article créé le 05/11/2018 Mis à jour le 29/03/2019 Le préfets de la Sarthe, du Maine-et-Loire et de la Mayenne ont fixé le périmètre du SAGE Sarthe Aval et désigné le préfet de la Sarthe pour suivre son élaboration. Cette planification passe par un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), porté par le Syndicat du Bassin de la Sarthe. Sarthe aval La Sarthe conflue avec l’Huisne au niveau du Mans : le bassin de la Sarthe aval est situé en aval de cette confluence. Mayenne; Sarthe; Conseils et documentations. Partenaires. M. 15 bis rue Dupetit-Thouars. L'enquête publique s'est déroulée du 9 septembre au 11 octobre 2019 et a été conclue par un avis favorable de la commission d'enquête. En tant qu’irrigant sur le territoire du SAGE (Schéma d’aménagement de gestion des eaux) Sarthe Aval, vous êtes concerné par une nouvelle réglementation qui pourrait se traduire par une diminution des volumes disponibles pour l’irrigation : Le SAGE du bassin de la Sarthe Aval est en phase de mise en oeuvre. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) .....141 8. Le réseau hydrographique de Maine-et-Loire est l'ensemble des éléments naturels (rivières) ou artificiels (canaux), drainant le territoire du département de Maine-et-Loire (région Pays de la Loire, France). Carte géologique du SAGE Sarthe aval Formations sédimentaires du Jurassique. Le périmètre du SAGE couvre la totalité du bassin versant de la Sarthe Aval (2 727 km²) à cheval sur les départements de la Sarthe, de la Mayenne et du Maine-et-Loire. Limiter le phénomène d’érosion, qui représente un enjeu transversal à toutes les thématiques : dépendant des éléments du milieu naturel, influent sur la qualité de la ressource en eau, et lié au ruissellement qui influe lui-même sur les inondations et étiages. > Les documents constitutifs du SAGE Sarthe aval : Le Règlement Le PAGD : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques Annexe "Guide méthodologique : inventaires des zones humides dans le cadre des documents d'urbanisme" Cet arrêté inter-préfectoral, signé des Préfets des trois départements concernés (Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe), marque le lancement de la phase de mise en oeuvre du SAGE. Un SAGE Adour aval est en cours d'élaboration sur ce territoire et la faisabilité de démarches plus opérationnelles, à des échelles plus locales, est également à l'étude en parallèle. Il représente un territoire cohérent du point de vue des composantes naturelles, des contraintes socio-économiques et des enjeux de la gestion de l’eau identifiés. Ce SAGE a été validé le 10/07/2020 par les préfets de la Mayenne, de la Sarthe et du Maine-et-Loire. La consultation des assemblées a eu lieu au second semestre 2018, et a été suivi par l'avis de l'autorité environnementale début 2019. Gest'eau a été créé et est géré par l'OiEau (Office International de l'Eau), avec le soutien financier de l'OFB (Office français de la biodiversité) et l'appui du Ministère de la Transition écologique. Réglement SAGE Sarthe aval adopté par la CLE (format pdf - 2.2 Mo - 29/07/2020) Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SAGE Sarthe aval adopté par la CLE (format pdf - 10.2 Mo - 29/07/2020) Annexe SAGE inventaire des zones humides adopté par la CLE (format pdf - 1.5 Mo - … Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire, Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015, Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021, Caractéristiques socio-économiques du bassin, Dernière modification de l'arrêté de périmètre, Dernière modification de l'arrêté de la CLE, Validation des tendances et des scénarios, Nombre de membres dans le collège des usagers, Nombre de membres dans le collège des collectivités locales, Nombre de membres dans le collège des administrations, Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre, Gouvernance, communication, mise en cohérence des actions, Amélioration de l’hydromorphologie et de la continuité écologique, Réduction de la vulnérabilité aux inondations et du ruissellement, Demander la création d'une fiche (SAGE ou contrat), Demander les droits d'accès à une fiche (SAGE ou contrat), Télécharger les données des contrats de milieu, Arrêté du 08 février 2019 relatif à la délimitation du périmètre du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 17 janvier 2018 relatif à la délimitation du périmètre du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 8 février 2016 relatif au périmètre et à l'élaboration du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 16 juillet 2010 délimitant le périmètre du SAGE du bassin versant de la Sarthe aval, Arrêté du 14 décembre 2020 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 08 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 18 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 18 janvier 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Sarthe aval, Arrêté du 10 juillet 2020 portant approbation du SAGE Sarthe aval, SAGE Sarthe aval - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques, Annexe au SAGE Sarthe aval - Guide méthodologique : inventaire des zones humides dans le cadre des documents d'urbanisme, Avis de l'autorité environnementale sur le projet de SAGE Sarthe aval, Évaluation environnementale du SAGE Sarthe aval, Cahier des clauses techniques particulières pour l'état des lieux et le diagnostic du SAGE Sarthe Aval, Rapport d'activité 2013 de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sarthe, Rapport de présentation du projet de SAGE Sarthe Aval, Compte-rendu de réunion du bureau de la CLE du SAGE Sarthe Aval du 8 septembre 2015, Compte-rendu de réunion de la CLE du SAGE Sarthe Aval du 30 mai 2012, Compte-rendu de réunion de la CLE du SAGE Sarthe aval du 29 septembre 2011. territoires artificialisés : zones urbanisées, industrielles ou commerciales, réseaux de communication, espaces verts non agricoles, équipements de loisir, décharges et sites de construction et carrières. A l’origine du SAGE : la CLE. Le 14 mars 2019, la CLE a lancé la révision des documents du SAGE, afin de définir les nouveaux enjeux et une nouvelle traduction réglementaire et opérationnelle pour 2023. Etablissement public Loire. 1 Place Saint Léonard Les inondations sur le bassin de la Sarthe, L'organisation de la stratégie inondation sur le territoire, La SLGRI et le PAPI du bassin de la Sarthe, L'arrêté d'approbation du SAGE Sarthe aval, Volet réglementaire - les avis émis par la CLE. Les prélèvements moyens annuels dans le SAGE Sarthe aval atteignent 32,9 millions de m 3.Ils se répartissent entre l’eau potable (38 %, soit 12,6 millions de m 3), l’irrigation (39%, soit 12,8 millions de m 3) et l’industrie (23 %, soit 7,6 millions de m 3). > Pour en savoir plus sur le bassin versant ! Il englobe la Sarthe et ses affluents en aval de sa confluence avec l’Huisne, au Mans, jusqu’à sa confluence avec la Mayenne en amont d’Angers. Les formations du Jurassique inférieur deviennent ensuite marneuses (Toarcien) puis argileuses (Aalénien). Région Pays de la Loire. En discordance au-dessus du socle paléozoïque, la série sédimentaire commence par les terrains jurassiques (j1 à j3 sur la carte ci-dessus). Les plus anciens affleurements de la transgression jurassique datent du Pliensbachien (calcaires gréseux et conglomérats). Le SAGE Sarthe Aval.....140 7.3. Enquête publique. Procédure d’approbation du SAGE Sarthe aval. Le projet d’approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin de la Sarthe Aval en application de l’article L.123-2 du code de l’environnement fait l’objet d’une enquête publique du lundi 9 septembre 2019 à 9h au vendredi 11 octobre 2019 à 17h.. Cette enquête se déroulera sur les trois départements : Sarthe, Mayenne et Maine et Loire. Le périmètre du Sage Sarthe aval s’étend sur une superficie de 2 700 km². Les études d'élaboration se sont déroulées entre 2011 et 2017. Quatre SAGE concernent le département de la Sarthe : Sarthe amont, Sarthe aval, Huisne, Loir [16]. Le SAGE du bassin de la Sarthe Aval s’étend sur 2730 km 2 et concerne le bassin versant de la Sarthe en aval du Mans. Ceux-ci ont été validés par la CLE du 24 février 2014. Le territoire du SAGE se trouve en situation de transition entre le massif armoricain, le Val de Loire et le Bassin Parisien. Le SAGE est élaboré collectivement par les acteurs de l’eau du territoire regroupés au sein d’une assemblée délibérante : la Commission locale de l’eau (CLE). Le périmètre du SAGE de la Sarthe aval a été fixé par arrêté préfectoral le 16 juillet 2009. Gardez le contact avec le Syndicat du Bassin de la Sarthe, son actualité et celles des SAGE qu'il anime, en vous inscrivant à notre Lettre Web d'informations. Il couvre une superficie de 2 727 km² et englobe 184 communes sur trois départements : Sarthe (114 communes), Mayenne (51 communes) et Maine-et-Loire (19 communes). Article créé le 22/08/2019 Mis à jour le 03/08/2020 . ... Collecte des déchets » COVID-19 : Arrêté préfectoral portant dérogation aux mesures de couvre-feu ou de confinement en matière de régulation de la faune sauvage » Elagage et Lignes électriques » Risques Au total, ce sont 179communes qui sont comprises en totalité ou en partie dans ce périmètre. Accueil > Connaissance, évaluation et développement durable > Évaluation environnementale > Évaluation environnementale des plans et programmes > Avis rendus par l’autorité environnementale > Année 2019 > Sarthe Le réseau hydrographique départemental comprend 18 cours d'eau de longueur supérieure à 50 km et 90 de longu…